COMMERCE INTERNATIONAL

Maîtriser les fondamentaux de la douane et du transport

adventure-blur-close-up-346885
Mis à jour le 22/11/22

Objectif

  • Identifier et mettre en place les différentes procédures de dédouanement
  • Préconiser une solution logistique en fonction des contraintes douanières

Public

Responsables Logistique, Transports internationaux, Douanes, ADV, Ventes, Achats, Contrôle de gestion, Approvisionnements

Programme

Comprendre l'organisation des échanges internationaux

  • Le schéma logistique des flux internationaux
  • Les réglementations internationales
  • Le rappel des Incoterms 2020

Connaître les bases de la déclaration en douane

  • L’espèce tarifaire (HS code), l'origine et la valeur du produit RTC, RCO.
  • Le calcul de la liquidation douanière.
  • Le calcul de l'assiette des droits et taxes
  • Les statuts des opérateurs : EA – EE - OEA.
  • Les procédures de dédouanement : commun, PDD, DCN, DCC
  • Les règles de sûretés sécurités : ECS – ICS vers ICS2

Maîtriser les opérations intracommunautaires

  • Les flux intracommunautaires
  • Les cas spécifiques, les opérations triangulaires
  • La facturation et le régime de la TVA
  • Le nouveau traitement des échanges intracommunautaires
  • Trouver le code TVA intracommunautaire (VIES)

Maîtriser les opérations extracommunautaires

  • Le principe déclaratif et le Document Administratif Unique.
  • Les droits de douane à l'entrée de l'UE et à l'export.
  • Les éléments obligatoires de la facture export
  • La liasse documentaire par pays et type de produit
  • Les obligations déclaratives en matière de TVA : TVA 2022

Appréhender les régimes douaniers

  • Les régimes définitifs
  • La définition et l’utilisation des régimes particuliers : utilisation – stockage – transformation
  • Le Transit externe et interne, le TIR, le carnet ATA
  • La réglementation spécifique aux échanges standards, retours, emballages

Comprendre et maîtriser les opérations de transport

  • Les spécificités juridiques et opérationnelles des transports, routiers, maritimes et aériens.
  • Le choix du prestataire
  • Les rôle et responsabilités du transporteur, transitaire, commissionnaire de transport, représentant en Douane.

 

3 jours soit 21 heures

  • 18-19-20 juin 2024
  • 23-24-25 octobre 2024

1260 € nets de taxes / pers.

Min. : 4 participants
Max. : 8 participants

Cette formation ne nécessite pas de prérequis.

  • Apports théoriques et échanges, exercices sur cas concrets d’entreprises
  • Séances de formation en salle
  • Tableaux et mémo guides remis à chacun des participants au format papier ou numérique
  • Signature de feuilles d’émargement.
  • Évaluation sous forme de questions orales ou écrites (QCM), mises en situation.
  • Questionnaire de satisfaction.
  • Attestation de formation.

Consultant Formateur en Commerce International.

Download PDF